Soucieux de bâtir et de préserver une relation de confiance durable avec ses partenaires et le public, L’OBSERVATOIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (OAT) accorde une importance primordiale à la protection des renseignements personnels obtenus dans le cadre de ses activités.
La présente politique de confidentialité présente les pratiques de l’OAT quant à la protection de vos renseignements personnels pouvant être recueillis par un moyen technologique. La politique vous informe sur la manière dont vos renseignements sont recueillis et dans quels buts ainsi que sur vos droits et sur la façon dont vous pouvez les exercer. La présente politique fait partie intégrante des conditions d’utilisation de notre site Web. En poursuivant votre navigation sur notre site Web, vous reconnaissez et acceptez ces conditions d’utilisation.
Veuillez noter que vous trouverez d’autres engagements de l’OAT en matière de protection des renseignements personnels dans notre Politique sur la protection des renseignements personnels.
Collecte de renseignements
Lorsque vous naviguez sur notre site Web, posez certaines actions avec nos produits numériques (infolettre, médias sociaux, etc.) ou que vous communiquez avec nous, nous recueillons certains renseignements personnels permettant de vous identifier et de l’information concernant votre utilisation de nos services. Ces renseignements personnels incluent notamment ceux que vous consentez à partager avec nous ainsi que les données échangées automatiquement lors de votre interaction avec notre site Web et nos autres produits en ligne. Nous recueillons seulement les renseignements personnels dont nous avons besoin pour offrir nos services.
Types de renseignements collectés
Les renseignements que nous pouvons collecter comprennent, sans s’y limiter :
- Votre nom et votre prénom;
- Votre adresse électronique (professionnelle et/ou personnelle, le cas échéant);
- Votre numéro de téléphone;
- Le nom de votre organisation ou affiliation professionnelle;
- Présence d’allergènes (service de repas).
Moyens technologiques utilisés et fins pour lesquels nous recueillons vos renseignements personnels
Vos renseignements personnels peuvent être recueillis via divers moyens technologiques afin de permettre votre participation aux activités et services offerts par l’OAT, par exemple :
- En consultant notre site Web;
- En vous inscrivant à notre infolettre;
- En remplissant une demande de renseignements via un formulaire en ligne ou par voie téléphonique;
- En participant à un sondage en ligne;
- En consultant nos réseaux sociaux;
- Lors d’une communication avec notre équipe.
Lorsque vous accédez à notre site Web et à nos services en ligne, nos serveurs collectent de manière automatique différentes données nommées « témoins de navigation » (cookies). Par exemple, il s’agit de :
- L’identification de votre fournisseur d’accès Internet;
- L’adresse IP, le système d’exploitation ainsi que le type de navigateur de votre appareil;
- Le nombre et l’adresse des pages Web visitées;
- La date, l’heure et la durée moyenne de vos visites;
- Des données d’analyse telles que le sexe, le groupe d’âge, la langue ainsi que la ville, la région et le pays dans lequel le site a été visité.
Le site Web de l’OAT permet la gestion de vos préférences pour contrôler ce que vous acceptez ou non de divulguer en visitant notre site Web. Vous pouvez aussi sauvegarder vos préférences pour de futures visites de notre site Web.
Google Analytics et géolocalisation
Quand vous visitez notre site Web pour la première fois, votre consentement est demandé afin d’activer la fonction de géolocalisation sur votre appareil. Notre site Web utilise Google Analytics, un service d’analyse Web fourni par Google, pour analyser les comportements de navigation des visiteuses et visiteurs. Pour en savoir plus sur la façon dont Google Analytics utilise les données, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google Analytics.
Infolettre
Nous utilisons la plateforme Mailchimp pour la gestion et l’envoi de notre infolettre. Nous recueillons uniquement les renseignements nécessaires à l’abonnement avec le consentement explicite de l’utilisatrice ou l’utilisateur. Ces renseignements ne sont en aucun cas utilisés à d’autres fins. Il est possible de se désabonner à tout moment à l’aide du lien prévu à cet effet dans chaque envoi. Pour en savoir plus sur la façon dont Mailchimp utilise les données, veuillez consulter la politique de confidentialité de Mailchimp.
Autres applications
Dans certains cas, l’OAT peut faire affaire avec des prestataires de services en ligne afin de rendre disponible une fonctionnalité ou un service spécifique. Lors d’une redirection vers un service externe (plateforme) que nous utilisons sporadiquement (p. ex. : Google Forms, Eventbrite), notez que vous êtes responsable de lire les termes d’utilisation et la politique des prestataires de services et de consentir à ceux-ci.
Utilisation des renseignements personnels
Les objectifs de la collecte de renseignements personnels sont nombreux, mais toujours en lien avec nos activités. Nous utilisons vos renseignements personnels par exemple, pour :
- Répondre à vos demandes de renseignements et de services;
- Transmettre nos outils de connaissance par la voie d’infolettres ou par voie électronique, le cas échéant;
- Évaluer l’appréciation de notre site Web ou de nos outils de connaissance;
- Recueillir votre inscription à nos activités;
- Améliorer notre site Web et personnaliser votre expérience en ligne.
Protection des données confidentielles
Par la présente politique, l’OAT veille à la sécurisation de son site Web par des mesures raisonnables pour assurer la protection des informations et des renseignements personnels, conformément aux meilleures pratiques en vigueur au moment de la collecte.
Ces mesures tiennent compte du niveau de sensibilité des renseignements personnels collectés, de la finalité pour laquelle ils sont collectés et utilisés par l’OAT, de leur quantité et des garanties de sécurité associées à la technologie utilisée pour leur collecte et leur stockage.
Toutefois, malgré ces mesures, aucun environnement numérique n’est entièrement à l’abri des failles de sécurité. L’utilisation d’Internet comporte inévitablement certains risques, puisqu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est totalement sécurisée. Il est donc important que vous adoptiez de bonnes pratiques pour préserver la confidentialité de vos données lorsque vous naviguez en ligne.
Sur le plan informatique, la gestion des droits d’accès des utilisatrices et utilisateurs sur le réseau de l’OAT, effectuée exclusivement par les administratrices et administrateurs du réseau, permet de limiter l’accès aux renseignements personnels collectés. Les bases de données, les dossiers d’information sur les serveurs locaux et/ou les nuages sont tous protégés par un accès avec mot de passe.
En cas d’incident impliquant des renseignements personnels, nous aviserons les autorités et les personnes concernées lorsqu’un tel incident présente un risque de préjudice sérieux. Des mesures seront prises pour limiter les conséquences négatives.
Limitations d’accès
Membres du personnel
L’OAT s’engage à ne donner accès à vos renseignements personnels qu’aux membres du personnel qui doivent y avoir accès pour l’exécution de leurs fonctions.
Tierces parties
L’OAT peut, dans le cadre de ses activités, accorder un accès limité à des renseignements personnels qu’il détient à des tiers (p. ex. : fournisseurs de services numériques, d’hébergement de données et de conception de notre site Web). L’OAT s’assure que les tiers respectent des normes équivalentes aux siennes en matière de protection des renseignements personnels.
Lorsque nécessaire, l’OAT veille à ce que les tiers qui collectent des renseignements personnels pour son compte (p. ex. : administration de sondages) adoptent des mesures de sécurité adéquates et disposent de politiques claires garantissant la confidentialité et la protection des renseignements personnels.
Autres divulgations
La vente de données confidentielles ne fait pas et ne fera jamais partie de nos pratiques.
Conservation des renseignements personnels
Vos renseignements personnels sont conservés aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites dans la présente politique.
Nous supprimons les renseignements personnels périmés ou inutiles. Vous pouvez en tout temps demander la rectification ou la suppression de vos renseignements.
Conditions d’utilisation du site Web
En utilisant ou en visitant le site Web de l’OAT, vous exprimez votre consentement aux présentes conditions d’utilisation.
L’utilisation des éléments du site Web est soumise aux conditions suivantes :
- Contenus originaux de l’OAT : Les contenus de l’OAT sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Ils sont mis à la disposition des utilisatrices et utilisateurs uniquement à des fins d’information, d’analyse ou de recherche, à condition que les usages respectent les conditions suivantes :
- Mentionner la source de manière claire et en respecter l’intégrité : « Source : Observatoire de l’Abitibi-Témiscamingue »;
- Respecter l’intégrité des contenus (aucune modification ou dénaturation sans autorisation);
- Pour toute intégration substantielle dans une publication, un site Web ou tout autre support de diffusion, adresser une demande à observatoire@observat.qc.ca afin de respecter le cadre d’utilisation et d’éviter toute interprétation erronée ou hors contexte;
- Toute reproduction, distribution ou exploitation commerciale des contenus, en tout ou en partie, est formellement interdite sans autorisation écrite de l’OAT;
- Il est permis de faire des liens hypertextes vers le site Web de l’OAT ou vers des documents de l’OAT;
- Toute utilisation du nom de l’Observatoire de l’Abitibi-Témiscamingue ou de son identité visuelle à des fins publicitaires est formellement interdite.
Vous êtes responsable de vous assurer que l’utilisation que vous faites des contenus du site Web de l’OAT, incluant tous les éléments qui les composent (logos, textes, tableaux, graphiques, images, etc.), respecte les lois applicables, notamment celles liées au droit d’auteur ou à tout autre droit de propriété intellectuelle.
L’OAT se réserve le droit de prendre toute action légale nécessaire pour protéger ses droits de propriété intellectuelle et la conformité avec la présente politique.
Contenus provenant de tiers
Certains contenus du site Web de l’OAT proviennent de tiers (documents, visuels, publications, etc.) ou sont accessibles via des hyperliens menant vers d’autres sites Web. Ces contenus demeurent la propriété de leurs propriétaires et leur utilisation est assujettie aux conditions définies par ceux-ci.
L’utilisatrice ou l’utilisateur est responsable de s’assurer de respecter les droits d’utilisation associés à ces contenus, et l’OAT ne peut être tenu responsable de toute violation de droits d’auteur ou de conditions d’utilisation par l’utilisatrice ou l’utilisateur.
Liens vers d’autres sites Web
Notre site Web contient des liens vers d’autres sites dont des tiers sont les propriétaires. Si vous suivez des hyperliens à partir de notre site Web, par exemple vers des sites de partenaires, gouvernementaux ou autres, la présente politique ne s’étend pas à ces sites Web. L’OAT ne procède à aucune vérification du contenu de ces sites ni des politiques, procédures et pratiques de ces tiers en matière de protection des renseignements personnels. Par conséquent, l’OAT ne peut pas être tenu responsable du contenu ou des pratiques relatives à la vie privée et la sécurité de ces sites externes. Nous vous encourageons à consulter la politique de confidentialité ainsi que la légitimité des pratiques de ces tiers en matière de protection de votre vie privée.
Consentement, droit des utilisatrices ou utilisateurs et modifications
En utilisant le site www.observat.qc.ca, vous acceptez que vos renseignements personnels soient collectés, utilisés et divulgués conformément à la présente politique.
Le site Web de l’OAT permet la gestion de vos préférences pour contrôler ce que vous acceptez ou non en visitant notre site Web. Vous pouvez aussi sauvegarder vos préférences pour de futures visites de notre site Web.
Vous avez le droit, à tout moment, de retirer votre consentement à recevoir des infolettres de la part de l’OAT, en cliquant sur le lien « vous désinscrire » au bas des infolettres ou en écrivant à observatoire@observat.qc.ca en indiquant « Désinscription infolettre » dans l’objet du courriel. Si vous souhaitez demander la rectification ou la suppression de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous à l’adresse : observatoire@observat.qc.ca.
Responsable de la protection des renseignements personnels
La ou le responsable de la protection des renseignements personnels est chargé de veiller au respect de la présente politique. Pour communiquer avec cette personne :
Hugo Asselin
Directeur de l’Observatoire
Hugo.asselin@uqat.ca
Pour nous joindre
Pour toute question concernant l’utilisation du site Web de l’OAT et la protection de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous à observatoire@observat.qc.ca.
Modifications
La révision et la mise à jour de la présente politique sont effectuées, au minimum, tous les cinq ans, ou lors de l’entrée en vigueur de changements qui pourraient l’affecter.
Mise à jour : septembre 2025